Informations éditeur

Directeur de la publication : M. OUDOT, Directeur de la communication
Webmestres : Brigitte PERIGNON et Lola RABANIS, Chargées de communication (02.96.01.72.21)

Récupération de documents disponibles sur le site du Centre Hospitalier de Saint-Brieuc

L’ensemble des documents mis en ligne sur ce site peuvent être utilisés sous réserve du respect des dispositions du code français de la propriété intellectuelle qui s’y appliquent.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• citation explicite du site www.ch-stbrieuc.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.ch-stbrieuc.fr) et de la mention "Droits réservés".

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

L’intégrité des documents reproduits doit être respectée (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).

La création de liens vers www.ch-stbrieuc.fr

Le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers le contenu de son site internet, sous réserve de :

• déclaration à l’adresse internet,
• ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c’est-à-dire que les pages du site ch-stbrieuc.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
• mentionner la source : l’établissement d’un lien hypertexte vers une page du site du Centre Hospitalier de Saint-Brieuc doit être explicite ; une mention précisant le nom et l’adresse du site du Centre Hospitalier de Saint-Brieuc doit précéder ce lien,
• Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les liens pointant sur la page d’accueil se font en utilisant l’adresse www.ch-stbrieuc.fr

Responsabilité

Le site propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (gouvernements, institutions, organismes publics, etc) mais aussi vers quelques sites d’associations représentatives. Le contenu de ces sites n’engage pas la responsabilité du Centre Hospitalier de Saint-Brieuc.

Le Centre Hospitalier de Saint-Brieuc tient à préciser que les informations sont mentionnées uniquement à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas remplacer les conseils d’un professionnel de santé.

Malgré le soin à la rédaction des contenus, ceux-ci peuvent cependant contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions ou des données incluses indépendamment de notre volonté.

Données nominatives

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Conformément à la loi modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à :

Centre Hospitalier de Saint-Brieuc
10, rue Marcel Proust
22027 SAINT-BRIEUC Cedex 1
Tél. : 02.96.01.71.23